Association à but non lucratif, régie par la Loi du 1° juillet 1901
L'ESPRIT TRANQUILLE


 

Dans le but de confirmer son sérieux et son esprit de responsabilité, notre association à décidé de garantir sa responsabilité civile par un contrat multirisques association.

Ce contrat est très complet et offre des garanties sérieuses et complètes.
Il est déclenché conformément aux dispositions l'article L124-5 du code des assurances.

En plus de leur propre assurance multirisques habitation, qui couvre leur responsabilité civile, souscrire gratuitement à ce contrat de groupe est obligatoire pour tous les candidats retraités, au moment de leur adhésion à notre association.

RESPONSABILITE CIVILE ASSOCIATIVE
Montants des garanties indexés sur l’indice du coût de la construction


Valeur de l'indice à la souscription : 774.60 ( au 1er janvier 2008 )


DOCUMENT NON CONTRACTUEL



Résidence Part'ners Services ( R.P.S. )
20 rue Denfert Rochereau BP14 18600 SANCOINS
Bureau: 02 48 74 64 33 Président: 06 08 22 72 21 Fax: 02 48 74 09 84
E-MAIL : rps@residencepartners.com SITE: www.residencepartners.com


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